Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BONNE TASSEE
ALLIANCE DES VINS FINS SA - A.V.F.

Numéro de dépôt :
1449931
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2008
LA BONNE TASSEE de ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F

Présentation de la marque LA BONNE TASSEE

Déposée le 15 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BONNE TASSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F domicilié(e) Les Chers, 69840 JULIENAS (dossier no 2099055) - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2099055) - France.

La marque LA BONNE TASSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNE TASSEE est expirée depuis le 15 février 2008.

ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes : " le très Beaujolais " Jean-Marc Aujoux , MALVAUX , Cuvée Authentique , Paul Pidault , "OH LA LA" , (Marque figurative) , VERNAISON , JEAN MARC AUJOUX , J. CHANUT , G GOBET


ALLIANCE DES VINS FINS SA - A.V.F. - Les Chers, 69840 JULIENAS (dossier no 2099055) - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2099055) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1997 n°2099055 - Publication au BOPI 1997-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230841 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230840 - Publication au BOPI 1997-01-10

Vins.